monia halilali origine

by on April 8, 2023

la suite des diffrentes contestations qui ont suivi la formation de ce gouvernement, Ghannouchi et le prsident par intrim Fouad Mebazaa annoncent qu'ils quittent leurs responsabilits au sein du RCD. Quali sono i principi che ispirano i trattamenti dei dati personali ai sensi dell'art 6 del GDPR? Le foglie, con l'aiuto dell'aria e del sole trasformano la linfa in una sostanza zuccherina, chiamata linfa elaborata, che raggiunge e nutre tutte le parti della pianta. A.________, Un dialogue national s'instaure alors, sous la direction d'un quartet issu de la socit civile et dirig par le puissant syndicat de l'Union gnrale tunisienne du travail[30]. dati super-sensibili: sono i dati sensibili che sono idonei a rivelare lo stato di salute e la vita sessuale. 2.4 et les rfrences). 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Le recours en matire civile peut tre exerc pour violation du droit fdral ( art. Lifestyle,Fashion,Travel,Make up,Food Mail adress: moniahalilaliofficial@hotmail.com 4. 1.2. La fotosintesi ha creato l'aria respirabile sulla Terra. En novembre est organis en Tunisie le Sommet mondial sur la socit de l'information (SMSI) sous gide de l'ONU. / # @Monia Halilali @Monia Halilali @ Walid Le Tribunal fdral statue sur la base des faits tablis par l'autorit prcdente ( art. Greffire : Mme Achtari. Il a prcis que si B.________Ltd devait maintenir son refus de payer en dpit d'une sentence en sa faveur, il devrait engager une procdure subsquente. Add favorite. 206. We update this indicator regularly with the latest trends and verified revenue data. m thc Thu in Ting Rp ng k. Faits : initive de l'opposition,recours contre l'arrt de la Cour de justice du canton de Genve, Chambre civile, du 19 septembre 2022 (C/26946/2020 ACJC/1225/2022). In quale parte del cloroplasto avviene la fotosintesi? Copyright All Rights Reserved 2023 | DMCA ContactDisclaimer: This site does not store any files on its server. Aprs de nombreux remous, la Constitution est finalement adopte le 26 janvier 2014 et Mehdi Jomaa, jusqu'alors ministre de l'Industrie, est charg de former le nouveau gouvernement, qui est intronis le 29 janvier. Dans la procdure qui a suivi, A.________ a renonc rclamer B.________Ltd le solde du prix d'achat afin de ne pas augmenter les cots de la procdure arbitrale. Par ordonnance du 18 novembre 2020, sur requte de B.________Ltd, le Tribunal de premire instance de Genve (ci-aprs: tribunal) a ordonn le squestre, concurrence de 1'358'384 fr. 242. 1 LTF ). Au cours des premiers mois de son gouvernement[4], il manifeste au souverain une certaine considration et mne son action gouvernementale dans la tradition de la cour beylicale imposant la dlibration des dcrets en Conseil des ministres et leur prsentation la sanction du souverain lors de la crmonie du sceau qui se droule au palais beylical tous les jeudis. MM. Officiel Le gouvernement Joma obtient la confiance de lANC. dans l'application de cette norme. Ainsi voit-on l'opposition lgale accder la Chambre des dputs pour la premire fois lors des lections lgislatives du 20 mars 1994 la suite d'une rforme constitutionnelle rservant 20% des siges aux partis sans candidats lus dans le cadre du suffrage majoritaire (une cl proportionnelle est utilise pour les 20% de siges rservs). Monia Blanchet. Le Conseil de la Rpublique, qui est alors la plus haute instance excutive du pays, dcide officiellement l'abandon de la collectivisation, le 2 septembre 1969[17]. These two obligations are in an exchange relationship with one another. c LLCA, 126 al. Au nom de la IIe Cour de droit civil recourant, 71 Likes, 4 Comments - Monia halilali fans (@monia_halilali_fans) on Instagram: " @monia_dzmo" Aprs plusieurs jours de concertations, le chef du gouvernement finit par annoncer sa dmission le 19 fvrier 2013; Ennahdha dsigne alors Ali Larayedh, ministre de l'Intrieur, pour lui succder. A.________ is ordered to pay to B.________Ltd an amount of CHF 1'130'917 for the transfer of shares and participation certificates in C.________SA. Ainsi, la peur de la rupture joue un rle majeur dans un certain nombre d'pisodes: Crise des universits: Elle consiste en la multiplication des troubles et tensions qui connaissent leur paroxysme avec les vnements du printemps, Crise du systme politique: Le systme entre dans la crise ds la fin des annes 1960 du fait de l'isolement de la direction, de la fermeture de tous les canaux d'expression et de la marginalisation d'une partie importante des comptences. Bourguiba en est dsign prsident en attendant l'entre en vigueur de la nouvelle Constitution qui est promulgue le 1er juin 1959[11]. Una donna di 68 anni morta folgorata nella doccia a causa di un'improvvisa scossa elettrica. The obligation to transfer the additional shares to the Claimant as well as the obligations to pay the remaining portion of the purchase price to the Respondent are existing obligations and both are due. Celui-ci confirme Ghannouchi comme Premier ministre et lui demande de former un gouvernement d'union nationale dont beaucoup de membres font partie du Rassemblement constitutionnel dmocratique (RCD). Il a, notamment, fait valoir qu'il tait lui-mme crancier de la poursuivante hauteur de 1'200'000 fr. Tribunal fdral et Mme les Juges fdraux Herrmann, Prsident, Bovey et De. La jurisprudence francophone des Cours suprmes. Videos on the channel are categorized into Lifestyle. Ainsi, entre le 27 dcembre 1983 et le 6 janvier 1984, les meutes du pain, provoques par les augmentations du prix du pain et des produits craliers, font officiellement 70 morts. Bourguiba limoge le Premier ministre Mohamed Mzali et le remplace par Rachid Sfar, ministre des Finances et de l'conomie, pour rtablir les quilibres conomico-financiers. Monia Halilali has 1M Subscribers, 4.4% - Engagement Rate, and 410.2K average views of all the videos. Come si svolge la visita oculistica per la patente? Proclamation de la rpublique en Tunisie. Composition Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprmes judiciaires francophones. Le piante assorbono l'anidride carbonica presente nell'aria e rilasciano ossigeno. La pianta assorbe anidride carbonica e acqua per creare energia sotto forma di zuccheri. A.________ is ordered to pay to B.________Ltd an amount of CHF 176'722.05 as a participation to the costs of arbitration of B.________ Ltd. 2.1.1. 1 LP . En dpit de certains dsquilibres enregistrs durant cette priode, cette dcennie est celle de la raffirmation de la prminence du rendement et de la rentabilit conomiques, ce qui entrane l'accroissement du rythme de la production et la ralisation d'une vraie embellie conomique, surtout durant la premire moiti des annes 1970, la faveur du renchrissement des hydrocarbures (la Tunisie dgageant alors un excdent exportable) et de la succession de plusieurs annes pluvieuses pour l'agriculture. En consquence, en droit de l'excution force, un jugement portant sur une condamnation trait pour trait ne constitue un titre de mainleve dfinitive que si le crancier dmontre par un titre immdiatement disponible et indubitable qu'il a excut sa prestation. sulle aree di sosta presenti in Italia. . La crise fait prs d'un millier de morts (essentiellement Tunisiens). Il a, avec lui, une quipe de dtectives amateurs, avec qui il reconstitue le puzzle de la vie de chaque victime dans le but de dcouvrir la raison du meurtre, afin darrter le coupable et de redonner son nom la victime. View free report by HypeAuditor. Il suit de l que c'est raison que l'autorit cantonale a admis l'existence d'un titre de mainleve dfinitive et que le grief de violation de l' art. 9 Cst. ) Finalement, le pluralisme s'tend lentement et les voix des opposants au pouvoir sont en lgre augmentation, Ben Ali obtenant 94,5% des voix. L'acte a t transmis A.________ par courrier du 15 janvier 2021. 9 Cst. ) Cinq ans plus tard, une nouvelle rforme constitutionnelle ouvre aux dirigeants des partis politiques (en poste depuis au moins 5 ans) la possibilit de se prsenter llection prsidentielle. If you have information about Monia Halilali's exact income and audience by country, please share it with us. 106 al. 243. Charles Lafortune commente le dpart de ce candidat La voix. $ 27. last 7 days. Youtube channel, ), peut requrir du juge la mainleve dfinitive de l'opposition ( art. All further and other prayers for relief are dismissed. " avec intrts 5% l'an compter du 30 octobre 2020, de trois immeubles sis U.________ (V.________) appartenant A.________. Toutefois, si le souverain dispose de ce pouvoir, encore faut-il que les circonstances le lui permettent. Le 7 dcembre 2020, A.________ a fait opposition au commandement de payer, poursuite n xxx, qui lui a t notifi sur cette base. if(typeof ez_ad_units!='undefined'){ez_ad_units.push([[468,60],'starstat_yt-medrectangle-4','ezslot_5',113,'0','0'])};__ez_fad_position('div-gpt-ad-starstat_yt-medrectangle-4-0'); Here are the stats for the last two weeks, separated by days. 2. Regarder des sries tlvises en ligne Mensonges Saison 1 pisode 1 grce aux meilleures vidos HD 1080p gratuites sur ordinateur de bureau, ordinateur portable, ordinateur portable, tablette, iPhone, iPad, Mac Pro et plus. vietato trattare dati personali che rivelino l'origine razziale o etnica, le opinioni politiche, le convinzioni religiose o filosofiche, o l'appartenenza sindacale, nonch trattare dati genetici, dati biometrici intesi a identificare in modo univoco una persona fisica, dati relativi alla salute o alla vita sessuale o L'informativa deve avere il seguente contenuto minimo: l'identit e i dati di contatto del titolare del trattamento e, ove applicabile, del suo rappresentante. La fotosintesi, il processo attraverso il quale piante, alghe e cianobatteri sfruttano l'energia del Sole per produrre zuccheri da acqua e anidride carbonica, rilasciando l'ossigeno che respiriamo come prodotto di scarto, fondamentale per la nostra sopravvivenza e per la catena alimentare. 2.1 et les rfrences; 138 II 162 consid. The net worth of Monia Halilali's channel through 25 Feb 2023. Quale gas produce durante la respirazione? Les trsors de Ben Ali rvls au grand jour. Passation des pouvoirs entre Ali Larayedh et Mehdi Jomaa. A.c.b. 2 let. 2.1.1 in initio ). Sur 193 votants, 149 votent la confiance, vingt votent contre et 24 s'abstiennent. Le recourant se plaint de la violation de l' art. Informazioni sulla comunicazione elettronica, che sia mediante cellulare, telefono o Internet. L'option en faveur du socialisme comme doctrine conomique est dterminante dans le choix du systme du parti unique, lequel choix est prcipit par le complot avort de 1962 dans lequel trempent des officiers subalternes, d'anciens rsistants et d'anciens partisans de Ben Youssef. Elle a ajout que, conformment l' art. Perch i funghi non possono fare la fotosintesi? supra consid. I soccorsi sono arrivati sul posto poco dopo insieme ai vigili del fuoco. 1 LP ). A.________ a exerc son droit de rachat, puis l'a rvoqu. c LLCA, l'autorit cantonale a retenu que les faits l'origine de la prsente procdure - savoir une procdure d'excution force fonde sur une sentence arbitrale rendue entre les parties concernant l'obligation de rachat par le recourant d'actions dtenues par l'intime - ne concernaient ni les socits mentionnes par le recourant, ni les anciens membres des conseils d'administration de ces socits, de sorte que l'on peinait voir quels seraient les intrts en conflit. 90 LTF ; ATF 133 III 399 consid. B.________Ltd, C'est ainsi que le bey appose son sceau sur un certain nombre de dcrets rformateurs: Pourtant, au cours des travaux de la constituante, Bourguiba choisit d'instruire le procs de la dynastie rgnante. Un accident de laboratoire en Chine l'origine de la COVID-19? B.b.b. Il a galement sollicit qu'il soit ordonn Libra Law SA, Me Monia Karmass et Me Claude Ramoni de produire une version non caviarde du courriel tabli le 8 fvrier 2021 10h30 par D.________, qu'une interdiction de postuler soit prononce l'encontre de Libra Law SA, Me Monia Karmass et Me Claude Ramoni, et, subsidiairement, que la cause soit suspendue jusqu' droit jug sur la question de l'interdiction de postuler dans la procdure relative au second squestre requis contre lui. Par acte du 9 aot 2021, A.________ a sollicit que la procdure soit suspendue jusqu' droit jug sur la requte en interdiction de postuler forme par lui-mme par-devant le tribunal dans la procdure relative un second squestre requis le 1 er avril 2021 par la poursuivante, subsidiairement que l'instruction de la cause soit limite l'examen de l'interdiction de postuler requise, cela fait qu'une ordonnance de preuve soit rendue, puis qu'une interdiction de postuler soit prononce l'encontre des conseils juridiques de B.________Ltd. 1.7.1; 142 III 364 consid. Peu aprs l'indpendance, un contentieux, connu sous le nom de crise de Bizerte, oppose le pays la France propos du port du mme nom. Subsidiairement, il conclut au prononc de l'interdiction de postuler prcite et l'annulation de l'arrt attaqu puis au renvoi de la cause l'autorit cantonale pour nouvelle dcision au sens des considrants. sulle aree di sosta presenti in Italia. 5A_767/2022 2. In sostanza, le piante durante il processo di fotosintesi clorofilliana assorbono 6 molecole di anidride carbonica e 6 molecole di acqua e trasformandole - producono a loro volta 1 molecola di glucosio e 6 molecole di ossigeno. L'ANIDRIDE CARBONICA che si unisce all'ACQUA e ai SALI MINERALI produce gli ZUCCHERI, cio le sostanze nutritive che costituiscono la LINFA ELABORATA, ossia il CIBO di cui la pianta si nutre. La crise politique s'aggrave encore lorsqu'une seconde personnalit politique, Mohamed Brahmi, est assassine le 25 juillet 2013 puis lorsque huit soldats sont tus dans une embuscade au Djebel Chambi le 29 juillet. son original 556 moniahilali29 moniahalilali 22K views TikTok video from moniahalilali (@moniahilali29). Le Tribunal fdral ne connat par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a t expressment invoqu et motiv de faon claire et dtaille par le recourant ("principe d'allgation", art. Ce dernier doit quitter son pays, le 14 janvier 2011, sous la pression d'une rvolte . recours contre l'arrt de la Cour de justice du canton de Genve, Chambre civile, du 19 septembre 2022 (C/26946/2020 ACJC/1225/2022). Check Monia Halilali YouTube statistics and Real-Time subscriber count. Quale condizione richiede la registrazione dell'operatore? Ce mme jour, aprs environ un mois de crise sociale, le prsident Ben Ali limoge son gouvernement et prvoit des lections lgislatives anticipes dans les six mois. cit. 2.5.1). 80 al. It started 4 years ago and has 255 uploaded videos. This will help us refine the calculations and provide the most accurate estimate of Monia Halilali's net worth. La respirazione cellulare (cio la combustione degli alimenti) un processo biochimico che consiste nella completa demolizione degli zuccheri, concludendo con la produzione di anidride carbonica e acqua. Sadri Khiari, Les Tunisiens et la deuxime guerre du Golfe, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Histoire_de_la_Tunisie_depuis_1956&oldid=201816945. Toutefois, Ben Salah est rapidement confront de nombreux obstacles, au point que Bourguiba se trouve dans l'impossibilit de continuer le protger, surtout lorsque l'exprience de collectivisation force se retrouve dans l'impasse. A.b.b. 263 265). B.b. La Greffire : Achtari. En effet, l'obligation du crancier de prester pour obtenir l'excution d'un contrat donne au dbiteur une exception dilatoire lui permettant de ne pas excuter sa prestation tant que son cocontractant n'a pas excut ou n'offre pas d'excuter la sienne. https://www.facebook.com/monia.halilali/ https://www.facebook.com/groups/1228794343947064https://www . Le mouvement de contestation, dont les revendications sont la fois sociales et politiques, s'tend ensuite d'autres villes du pays. B.b.b.e. Participants la procdure Si cette preuve ne peut tre apporte, le crancier doit faire constater la ralisation de la condition dans un second jugement au fond (ATF 141 III 489 consid. B.b.b.b. Le recourant se plaint de la violation de l' art. 4.2.2). B.________ Ltd is ordered to transfer 500 shares and 200 participation certificates in C.________SA to A.________. Le 20 janvier, les autres ministres encore membres du RCD annoncent avoir fait de mme: il s'agit de Kamel Morjane, Ridha Grira, Ahmed Fria, Moncer Rouissi et Zouheir M'dhaffer. Par requte du 21 dcembre 2020, B.________Ltd a requis la mainleve dfinitive de l'opposition forme par A.________ au commandement de payer, poursuite n xxx. La donna stata colpita da una scossa generata da una dispersione di energia dallo scaldabagno. En 1962 nat le socialisme destourien lorsque le Conseil national du No-Destour proclame l'adoption du socialisme. Informazioni su dati genetici, medici e sullo stato di salute. 4.3.3). Le piante non sono un'eccezione: anch'esse, infatti, respirano e producono anidride carbonica. Une loi sur les partis politiques est vote en novembre 1988. 72 al. In particolare col GDPR si pone maggiore attenzione al legittimo interesse del titolare quale base giuridica del trattamento, appunto valorizzando la sua autonomia nel decidere il bilanciamento degli interessi propri con quelli del cittadino. 80 LP ; STAEHELIN, op. Le dveloppement de la socit civile est interrompu par l'imbrication pousse l'extrme entre le parti et toutes les organisations et associations. Il GDPR, in particolare, il Regolamento dell'Unione Europea n. 2016/679 del 27 aprile 2016, adottato dal Parlamento europeo e dal Consiglio, e avente ad oggetto la protezione delle persone fisiche con riguardo al trattamento dei dati personali e la libera circolazione di tali dati all'interno dell'Unione Europea. 5.1. Par ailleurs, comme la cour cantonale l'avait dj considr dans son arrt du 14 juillet 2021, quand bien mme les conseils de l'intime dfendraient ou auraient dfendu les intrts des socits prcites ou ceux de leurs anciens administrateurs, l'on ne discernait pas dans quelle mesure une telle situation leur permettrait d'utiliser, dans la prsente procdure, des informations obtenues dans l'excution d'ventuels autres mandats et les placerait dans un conflit d'intrts, ce qu'au demeurant le recourant n'explicitait pas. Il y a 12 minutes. 126 al. 2.1. The net worth of Monia Halilali's channel through 1 Mar 2023. Cette alliance provoque des dissidences l'intrieur des deux partenaires d'Ennahdha, avec la dfection de 17 lus du CPR et de dix lus d'Ettakatol sans toutefois mettre en danger le gouvernement, puisque la coalition conserve la majorit absolue. 100 al. Il a par ailleurs excip de compensation avec tout montant d par B.________Ltd, en se rfrant aux ch. Questo processo ha consentito a creare sulla terra l'aria respirabile che oggi gli esseri viventi utilizzano nei processi respiratori per la vita in superficie. A.________, en se fondant sur les ch. Migranti, scappare dalla fame per morire annegati: ma chi sono i veri carnefici? Ed proprio durante la fotosintesi che nasce. son original. Depuis, des reportages films dans les divers lieux de rsidence prsidentiels ont mis au jour un vaste systme organis de kleptocratie, que des caches derrire des lments dcoratifs du mobilier rvlent[18]: des billets de banque en devises internationales, par liasses consquentes, ainsi que des pices de joaillerie[19], le tout rparti sur plusieurs palais. En dpit du fait que l'objectif de scolarisation fix par la rforme n'est pas atteint dans les dlais prvus, du fait de la croissance dmographique rapide, les rsultats sont positifs dans l'ensemble, car l'cole devient omniprsente, mme dans les zones les plus recules. 80 al. La convention comportait une option de rachat en faveur du vendeur et une clause d'arbitrage. 1.4) rendue en matire de poursuite pour dettes ( art. Tutte gli argomenti 100 giorni da leoni 194 25aprile 45a giornata nazionale per la vita aborto adolescenti africa agenda 2030 agenda lgbt alberto contri alberto dallari alberto donzelli alberto strumia aldo maria valli alessandra nucci alessandro bagnato alessandro barbano alessandro d avenia alessandro fusillo alessandro meluzzi alessandro . Cio, come dice la parola, esse sintetizzano (separano) l'ossigeno, presente nell'atmosfera all'interno delle molecole di anidride carbonica (CO2), usando come fonte di energia la luce del sole. La valeur litigieuse atteint le seuil lgal ( art. 1 LTF ). Cos' la fotosintesi clorofilliana? A.b. Les 23 mars 1962 et 2 mars 1963 marquent un tournant dans l'histoire de la Tunisie indpendante. Son premier prsident de la Rpublique est Habib Bourguiba, remplac en 1987 par Zine el-Abidine Ben Ali. Il 29 ottobre 1946 la prima Sottocommissione della Commissione per la Costituzione approva il seguente articolo: Lo Stato deve diffondere con ogni mezzo la cultura popolare e professionale e favorire in tal senso le private iniziative. 1.3). Come dice il nome stesso (composta da Foto, "luce" e sintesi, ossia la combinazione di pi parti), la fotosintesi sfrutta l'energia derivata dall'esposizione alla luce solare per convertire ossigeno, anidride carbonica, acqua e i sali minerali estratti dal terreno grazie alle radici, in sostanze nutritive. intime. 29.5k Likes, 582 Comments - Monia Halilali (@monia_dzmo) on Instagram: " " If you're looking to promote your brand through Youtube channel, all of the information you need can be found at The Handbook. Ses funrailles ont lieu Monastir sous couvert d'un important dispositif scuritaire et sans retransmissions tlvisuelles. Il lui reproche galement d'avoir ignor que la crance mise en poursuite doit tre exigible au moment de l'introduction de la poursuite, soit le 7 dcembre 2020, alors que l'intime n'a excut sa prestation que le 13 janvier 2021. Par courrier du 2 novembre 2020, B.________Ltd a invit A.________ payer le montant d en vertu de la sentence arbitrale, s'engageant de le conserver sur son compte de consignation, la suite de quoi les actions et certificats de participation lui seraient transfrs. 2.4). Il trattamento di dati personali fondato sull'interesse vitale di un'altra persona fisica dovrebbe avere luogo in principio unicamente quando il trattamento non pu essere manifestamente fondato su un'altra base giuridica. Iscrivendoti dichiari di aver preso visione delle condizioni generali del servizio. La succession au pouvoir s'opre dans le cadre apparent de la lgalit constitutionnelle et de faon pacifique. Par acte post le 5 octobre 2022, A.________ interjette un recours en matire civile contre cet arrt devant le Tribunal fdral. 2 LTF ; ATF 147 I 73 consid. Des observations au fond n'ont pas t requises. $ 129. last 30 days. 76 al. Le recourant ne dnonce pas l'arbitraire de cette constatation, limitant sa critique l'argument de droit erron selon lequel seule l'excution effective avant la mise en poursuite rend la crance exigible. Le crancier qui est au bnfice d'un jugement excutoire, ou d'une sentence arbitrale qui lui est assimile (ATF 139 II 135 consid. 80 LP ). Meurtre d'un responsable de l'opposition: un tournant grave. CHF 3'577'292.80. Aucune violation d'un droit constitutionnel n'y tant souleve, la critique est irrecevable. C'est ainsi que la monarchie est abolie par la constituante le 25 juillet 1957[10]. 1 du dispositif) et dbout les parties de toutes autres conclusions (ch. 12 let . En l'absence des accuss ou de leurs reprsentants, personne, l'exception de quelques dputs dfendant la mmoire de Moncef Bey, ne tempre la violence du discours accusateur, n'en contredit le contenu ou ne conteste les faits invoqus. 66 al. Le lendemain, la passation des pouvoirs a lieu au Dar El Bey entre Jomaa et Larayedh[33]. L'ancien prsident Habib Bourguiba dcde le 6 avril. Elle a soutenu que le fait qu'elle n'avait pas pay le solde du prix d'achat avait t pris en compte par le tribunal arbitral dans la fixation du prix de l'option. Tribunale federale condivisione informazioni Would you like to contact Youtube Creator Monia Halilali directly? Subscribers; 11,900 - Quali sono due concetti cardine introdotti dal GDPR? The Handbook's Celebrity and Influencer platform is not only home to Youtube Creator Monia Halilali but also 564K other YouTuber and influencer details. Il se fait aussitt le chantre de la dmocratisation du pays. et 700'000 fr. Come capire fin da subito se si incinta? La dtrioration de la situation politique en Tunisie est alors dnonce par le prsident de la Ligue tunisienne des droits de l'homme, Moncef Marzouki (lequel avait annonc sa candidature llection prsidentielle), qui est alors emprisonn pendant plusieurs mois. 42 LTF , il n'examine en principe que les griefs soulevs; sauf en cas d'erreurs manifestes, il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit de premire instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutes devant lui (ATF 142 III 364 consid. Lors de la sance de l'assemble constituante charge de voter la confiance, plusieurs constituants s'opposent ce gouvernement, accusant le cabinet de rassembler des partisans de l'ancien rgime de Zine el-Abidine Ben Ali, et accusant aussi la ministre du Tourisme dsigne de s'tre rendue en Isral[32].

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